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 Recherche : chatel
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54 news trouvées pour "chatel"

28/11/2008 - Internet mobile et factures salées surprises, bientôt du passé ?
... ), a expliqué le cabinet de Luc Chatel, secrétaire d’État à la Consommation. ... ;à leur réception » explique le cabinet Chatel. Toutes ces mesures, inscrites dans le paquet ...

14/11/2008 - Achat de Noël : un guide juridique pour bien acheter en ligne
... une année riche en raison des textes de loi adoptés en 2008, comme la loi Chatel sur la protection des consommateurs. Sont abordés, les processus de paiement, les commandes non ...

13/11/2008 - Alix Cazenave : l'April vise 5 000 adhérents d'ici la fin 2008
... il appuie la démarche engagée par Luc Chatel et la DGCCRF, qui devrait permettre de ... . Nous avons justement demandé à Monsieur Chatel que des mesures concrètes soient prises avant ...

10/11/2008 - Le 33700 a déjà reçu 10 000 signalements de SMS frauduleux
Luc Chatel, secrétaire d'État à la Consommation et Frank Esser, Président de la Fédération Française des Télécoms (FFT) avaient annoncé fin octobre la mise en place d’un ...

05/11/2008 - Paris organise la décapitation européenne de l'amendement 138
... informations, mais on s’attend à pareille nouvelle alors que plusieurs politiques dont Luc Chatel ont promis de supprimer tout ce qui touche au contenu dans le paquet télécom ...

22/10/2008 - 33700, le numéro unique pour dénoncer les SMS indésirables
Luc Chatel, secrétaire d’État chargé de l’Industrie et de la Consommation, et ... récente loi du 3 janvier 2008 dite loi Chatel sur les consommateurs (notre dossier). Des ...

21/10/2008 - Piratage du compte de Nicolas Sarkozy : deux suspects arrêtés
... pirater le compte bancaire personnel de Nicolas Sarkozy pour y effectuer des prélèvements. Luc Chatel, secrétaire d’État chargé de l’Industrie et de la Consommation, a ...

21/10/2008 - Dessin : Nicolas Sarkozy absent de plan Besson, l'explication
Alors que tous les acteurs étaient présents hier pour la présentation du plan 2012 destiné à doter la France d’une forte économie numérique, Nicolas Sarkozy s’est

20/10/2008 - Dessin : Sarkozy et son compte bancaire piraté sur Internet
... bancaire du président de la République française, Nicolas Sarkozy, a été piraté ! Selon Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'Industrie et de la Consommation, a ainsi expliqué ...

20/10/2008 - Le compte bancaire de Nicolas Sarkozy piraté, internet en cause
... ce dossier pour le moins curieux, Luc Chatel, secrétaire d’État chargé de l’Industrie ... de Nanterre indique Reuters. Pour Luc Chatel en tout cas, l’affaire « prouve ...

25/09/2008 - L'UMP veut faire voter la riposte graduée en urgence en France
... ? D'ailleurs, rappelle Guy Bono un verre d’acide à la main, Luc Chatel, porte-parole du gouvernement et président en exercice du Conseil des ministres européens chargés des ...

25/09/2008 - Le SNEP, Albanel : deux interprétations de la claque européenne
... suite des festivités auprès le Conseil. Chatel, le communiqué de trop ? Dans ce ... pour doper la croissance. (…) Luc Chatel considère que ce projet de réglementation ...

24/09/2008 - Les Français apprécient toujours autant les FAI et les opérateurs
... depuis l'application de la fameuse Loi Chatel, les réclamations dans le secteur de la ... . Plus impressionnant encore, la Loi Chatel aurait eu des répercussions positives supérieures ...

23/09/2008 - 4e licence 3G : le gouvernement promet un débat au Parlement
... d’un nouvel opérateur 3G en France. Christine Lagarde, ministre de l'Économie, Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'Industrie et de la Consommation et Éric Besson, ...

23/09/2008 - L'extension du bonus-malus écologique repoussée à plus tard
... réunion en fin de semaine à l'Élysée avec Jean-Louis Borloo, Nathalie Kosciusko-Morizet, Luc Chatel et Éric Woerth, la présidence s’est opposée « à la mise en place de toute ...

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